1. Mentions légales et exclusion de responsabilité
Rettenmeier Holding AG
Rue de l'Industrie 1
91634 Wilburgstetten
Tél. : +49 (0) 9853 338-0
Fax : +49 (0) 9853 338-100
E-Mail : info@rettenmeier.com
Internet : www.rettenmeier.com
Comité de direction autorisé à représenter la société
Dr. Stephan Lang
Conseil de surveillance
Bernhard Cordes (président)
Siège de la société : Wilburgstetten
Tribunal d'enregistrement : Tribunal d'instance d'Ansbach
Numéro d'enregistrement : HRB 3398
Numéro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires conformément au § 27 a de la loi sur la taxe sur le chiffre d'affaires :
DE 812838563
Responsable du contenu conformément au § 10 alinéa 3 MDStV
Sarah Wolf (adresse ci-dessus)
Design & conception
Sarah Wolf (adresse comme ci-dessus)
2. Déclaration de non-responsabilité / exclusion de responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligne
La société Rettenmeier Holding AG rassemble les contenus de ces pages Internet avec le plus grand soin et veille à leur actualisation régulière. Néanmoins, les données ne sont fournies qu'à titre d'information générale sans engagement et ne remplacent pas un conseil individuel approfondi.
La société Rettenmeier Holding AG n'assume aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition.
Toute prétention en responsabilité à l'encontre de l'auteur se rapportant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est fondamentalement exclue, dans la mesure où il n'est pas prouvé que l'auteur a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. Références et liens
Malgré un contrôle minutieux du contenu, nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des liens externes. Seuls les exploitants des pages liées sont responsables de leur contenu.
L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à relier. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données créées par l'auteur et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
Les liens vers des sous-pages et des sous-répertoires (liens profonds) ne sont autorisés qu'avec l'accord écrit préalable de Rettenmeier Holding AG.
3. Droit d'auteur et droit de marque
L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers !
Le copyright des objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
5. Droit applicable
Seul le droit déterminant de la République fédérale d'Allemagne est applicable.